Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCHAUFF'
S.E.L. HOLDING

Numéro de dépôt :
99769903
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque ECOCHAUFF'

Déposée le 20 janvier 1999 par la société S.E.L. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOCHAUFF' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société S.E.L. HOLDING domicilié(e) 5, boulevard des deux communes, 94120 Fontenay sous bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.

La marque ECOCHAUFF' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCHAUFF' est expirée depuis le 20 janvier 2009.

S.E.L. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BIO INTEGRAL , GOWY , ECOPIC , CABLEBIRD , DEO L'EAU D'AUJOURD HUI , BIO INTEGRAL l'insecticide naturel , DEO , ECO-DOUCHETTE , C - MAGIC , B I R D O U T


S.E.L. HOLDING - 5, boulevard des deux communes, 94120 Fontenay sous bois - France - SIREN 383273026


Cabinet BONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Appareils et installations de cuisson notamment cuisinières à gaz. Plaques chauffantes pour cuisson àgaz.